Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAND SCENT
SIGNATURE OLFACTIVE, SAS

Numéro de dépôt :
3929551
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022
BRAND SCENT de SIGNATURE OLFACTIVE

Présentation de la marque BRAND SCENT

Déposée le 25 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNATURE OLFACTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRAND SCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNATURE OLFACTIVE domicilié(e) 7/13 Boulevard Paul Emile Victor - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 970 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LESIEUR-CAZAVAN Sophie, Avocat à la Cour domicilié(e) 98 Boulevard Malesherbes, 4ème Etage - 75017 - PARIS - France.

La marque BRAND SCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAND SCENT est expirée depuis le 25 juin 2022.

SIGNATURE OLFACTIVE a également déposé les autres marques suivantes : SIGNATURE OLFACTIVE , OLFACTIVE SPIRIT , Ateliers Senteurs , SIGNATURE OLFACTIVE , Ateliers Olfactifs


SIGNATURE OLFACTIVE, SAS - 7/13 Boulevard Paul Emile Victor - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 444970198


Mme LESIEUR-CAZAVAN Sophie, Avocat à la Cour - 98 Boulevard Malesherbes, 4ème Etage - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Parfums, huiles essentielles ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, appareils de diffusion de senteurs ;

Publicité, diffusion de matériel publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, relations publiques, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Recherche et développement de nouveaux produits, à savoir création de parfums et de compositions parfumées d'ambiance ;